Définition
Coefficient d'utilisation du sol : second rapport fixé par le règlement de zone, complémentaire du COS ; selon le règlement, il désigne la surface totale de plancher ou l'emprise au sol, la définition du règlement faisant foi.
Coefficient d'utilisation du sol : second rapport fixé par le règlement de zone, complémentaire du COS ; selon le règlement, il désigne la surface totale de plancher ou l'emprise au sol, la définition du règlement faisant foi.